Conditions générales

Les conditions générales regroupent les règles communes à tous les assurés d'un même contrat.

Définition

Elles définissent les termes, le fonctionnement des garanties et les exclusions de principe.

En cas de contradiction, ce sont les conditions particulières, personnalisées, qui l'emportent sur les conditions générales.

Exemple

Les conditions générales expliquent comment fonctionne la garantie vol ; les conditions particulières indiquent votre plafond précis.

Voir aussi

• Police d'assurance
• Conditions particulières